Future Trail Intérieurs SAS, capital 30 000 €, SIRET 678 245 913 67824, TVA FR82 678245913, 9 quai de la Fosse, 44000 Nantes. Représentante légale et directrice de publication : Élodie Perrin. Hébergeur à compléter avant mise en ligne.
Le devis précise périmètre, phases, livrables, réunions, honoraires et calendrier. Les relevés et informations fournis par le client doivent être exacts. Autorisations administratives, études réglementaires et maîtrise d’œuvre d’exécution ne sont incluses que si indiquées. Modifications et déplacements supplémentaires sont chiffrés.
Prix HT, TVA en sus, échéancier au devis. Pour les professionnels, retard selon l’article L441-10 du Code de commerce et indemnité de 40 €. Les consommateurs disposent des garanties du Code de la consommation et, lorsque applicable, du droit de rétractation sauf exécution anticipée expressément demandée.
Plans et créations restent protégés par le Code de la propriété intellectuelle ; la licence définie au devis prend effet après paiement complet. Après réclamation, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur indiqué au devis. Droit français ; entre professionnels, tribunaux de Nantes sous réserve des règles impératives.